Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINTE GABELLE
Madame Yoan Le Menn

Numéro de dépôt :
4571486
Date de dépôt :
29/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2029
SAINTE GABELLE de Yoan Le Menn

Présentation de la marque SAINTE GABELLE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2019 par madame Yoan Le Menn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTE GABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est madame Yoan Le Menn domicilié(e) Le Cassou - 32250 - MONTREAL DU GERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Haut Cassou, Monsieur Yoan Le Menn domicilié(e) Le Cassou - 32250 - MONTREAL DU GERS - France.

La marque SAINTE GABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE GABELLE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

Yoan Le Menn a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE DE GALA , HORGELUS


Madame Yoan Le Menn - Le Cassou - 32250 - MONTREAL DU GERS - France


Haut Cassou, Monsieur Yoan Le Menn - Le Cassou - 32250 - MONTREAL DU GERS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.